Marque enregistrée - Marque en non vigueur

opération "Pièces jaunes"
FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - HÔPITAUX DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3089249
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque opération "Pièces jaunes"

Déposée le 9 mars 2001 par FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - HÔPITAUX DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « opération "Pièces jaunes" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - HÔPITAUX DE FRANCE, domicilié(e) Fondation reconnue d'Utilité Publique par décret du 20 décembre 1994, 13, rue Scipion, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - France.

La marque opération "Pièces jaunes" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque opération "Pièces jaunes" est expirée depuis le 9 mars 2011.

FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - HÔPITAUX DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : H. Prix HÉLIOSCOPE , PIECES , Plus de Vie! , H DONNONS DES COULEURS A L'HOPITAL


FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - HÔPITAUX DE FRANCE - Fondation reconnue d'Utilité Publique par décret du 20 décembre 1994, 13, rue Scipion, 75005 PARIS - France


FONDATION HÔPITAUX DE PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Supports papier de collecte de fonds ; tirelires, affiches, cartes et diplômes soleil. Dossier pédagogique envoyé aux classes partenaires sur le thème de l'hôpital comprenant un poster et une fiche pratique. Dossier de mobilisation envoyé aux hôpitaux. Collecte nationale de fonds en vue d'améliorer les conditions d'accueil, d'environnement et de qualité de vie des enfants hospitalisés. Education à savoir : sensibilisation, information et amélioration des connaissances des enfants sur le monde de l'hôpital. Edition des supports papier de collecte de fonds : tirelires, affiches, cartes et diplômes soleil.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.